COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU SIVOM DU PORZAY ET DU MENEZ-HOM

Active Plonévez-Porzay 1986-10-30
M

Mission

creer des liens amicaux, en developpant les contacts, entre tous les membres du personnel des communes adherentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plonévez-Porzay (29550)

Associations de Plonévez-Porzay

Contact

#

Identifiants

RNA
W292002710
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0292002048
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 292S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr