COMITE D'OEUVRE SOCIALES DU PERSONNEL

Active Scrignac 1986-06-13
M

Mission

elargir par tous moyens entre ses membres, les liens de camaraderie existants, l'organisation de loisirs par exemple ; intervenir a l'occasion d'evenement familiaux touchant le personnel municipal ; naissance, mariage et deces, etc..., en

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Scrignac (29640)

Associations de Scrignac

Siège INSEE

PL JOSEPH DANIELOU, 29920 NEVEZ

Contact

#

Identifiants

RNA
W292002698
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
449197797
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0292002029
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 292S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr