COMITE DE PONT MINE SPEZET Active Spézet Divers W292002636 Créée en 1985 Fête champêtre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Spézet (29540) Identifiants RNAW292002636 HIST.0292001914 Historique Créée le 30/03/1985, dernière déclaration le 30/03/1985 4 évènements 30/03/1985 Création 30/03/1985 Dernière déclaration 02/05/1985 Publication au Journal Officiel 28/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.