COMITE D'ENTREPRISE - ASSOCIATION ECOLE D'AGRICULTURE CHARLES CHEVILLOTTE LE NIVOT - LOPEREC

Active Lopérec 1983-07-01
M

Mission

Comité d'entreprise pour donner son avis ou émettre des suggestions sur les problèmes concernant l'organisation générale et la marche de l'entreprise et a assurer, d'autre part, le contrôle ou la gestion des oeuvres sociales.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lopérec (29590)

Associations de Lopérec

Siège INSEE

LD LE NIVOT, 29590 LOPEREC

Contact

#

Identifiants

RNA
W292002571
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777566670
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0292001753
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 292S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr