COMITE DES FÊTES DE CAMARET Active Camaret-sur-Mer Comités des fêtes W292002229 Créée en 1976 L'organisation de fêtes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Camaret-sur-Mer (29570) Identifiants RNAW292002229 HIST.0292001264 Historique Créée le 13/05/1976, dernière déclaration le 19/01/1987 4 évènements 13/05/1976 Création 27/05/1976 Publication au Journal Officiel 19/01/1987 Dernière déclaration 30/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.