GROUPEMENT D'ELEVAGE PAR L'HYGIENE - COMMUNE DE SAINT-SEGAL Active Saint-Ségal Agriculture W292001937 Créée en 1959 amélioration du cheptel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ségal (29590) Identifiants RNAW292001937 HIST.0292000692 Historique Créée le 28/01/1959, dernière déclaration le 28/01/1959 4 évènements 28/01/1959 Création 28/01/1959 Dernière déclaration 22/02/1959 Publication au Journal Officiel 25/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.