ASSOCIATION FAMILIALE POUR LE RAMASSAGE SCOLAIRE Active Plomodiern Transports W292001840 Créée en 1964 Le ramassage scolaire Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Plomodiern (29550) Identifiants RNAW292001840 HIST.0292000852 Historique Créée le 03/07/1964, dernière déclaration le 02/11/2004 4 évènements 03/07/1964 Création 24/07/1964 Publication au Journal Officiel 02/11/2004 Dernière déclaration 23/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Transports Transports 022543transports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.