M
Mission
la mise en commun des droits de chasse dont ils sont propriétaires ou locataires et dont ils pourront devenir propriétaire ou locataire par la suite, pour en jouir en commun ainsi qu'il va être dit. la destruction des animaux nuisibles . la répressions du braconnage. la réglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier.
Domaines
- chasse 👉 Brest Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Guilers (29820)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W291010015
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0291011300
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 291S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr