SAINT-MARTIN CA BOUGE Active Brest Animation quartier W291008234 Créée en 1994 animations du quartier saint-martin Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brest (29200) Identifiants RNAW291008234 HIST.0291007688 Anciennes informations Historique Créée le 29/09/1994, dernière déclaration le 14/09/1995 4 évènements 29/09/1994 Création 26/10/1994 Publication au Journal Officiel 14/09/1995 Dernière déclaration 03/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.