ORGANISME DE GESTION DU COLLEGE SAINTE MARIE

Active Guilers 1960-07-13
M

Mission

dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'une part, d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Brest Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Guilers (29820)

Associations de Guilers

Siège INSEE

KERMENGLEUZ, 29820 GUILERS

Contact

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Identifiants

RNA
W291005393
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410038004
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0291001165
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 291S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr