Mission
organisation de manifestation d'engins motorisés sur des circuits tout terrain en application de l'arrêté du 19/09/2007 pris pour l'application du deuxième alinéa du décret N°2006-554 du 16/05/2006, organiser tous événements concernant l'activité mécanique tel que démonstrations mécaniques, salons, foires, bourses d'échanges : organiser la tenue d'assemblées périodique, la collaboration avec les pouvoirs publics ; pour une meilleure compréhension du public, nous appellerons cette manifestation auto-kart-cross pour la partie compétitions sportives et le titre d'autres manifestations sera adapté en fonction de l'événement
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Pays de Landivisiau
Commune & Contact
Commune
Guiclan (29410)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 293S
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr