ORGANISME DE GESTION DU COLLEGE PRIVE SAINT STANISLAS DE SAINT RENAN

Active Saint-Renan 1981-04-03
M

Mission

Dans le respect du droit francais d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays d'Iroise
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Renan (29290)

Associations de Saint-Renan

Contact

#

Identifiants

RNA
W291000292
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0291003595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 291S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr