COMITÉ D'ORGANISATION DE LA FÊTE DU SPORT Active Thiron-Gardais Promotion sport W284004299 Créée en 1990 promotion du sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Thiron-Gardais (28480) Identifiants RNAW284004299 HIST.4/8175 Historique Créée le 12/03/1990, dernière déclaration le 12/03/1990 4 évènements 12/03/1990 Création 12/03/1990 Dernière déclaration 04/04/1990 Publication au Journal Officiel 09/04/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.