631EME SECTION DES MEDAILLES MILITAIRES DE NOGENT-LE-ROTROU

Active Nogent-le-Rotrou 1966-01-18
M

Mission

accorder une indemnite de deces ; accorder des secours exceptionnels pour besoins urgents ; resserrer les liens de solidarite et de camaraderie qui doivent unir tous les decores de la medailles

Domaines

  • associations de militaires, amicales, associations de conscrits 👉 Perche
@

Commune & Contact

Commune

Nogent-le-Rotrou (28400)

Associations de Nogent-le-Rotrou

Contact

#

Identifiants

RNA
W284000650
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0284000001
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Dérnière déclaration
  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 284S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier. Cette association est une section et ne doit pas faire l'objet d'enregistrement de modifica° . Dossier classé quand même normalement

Activité

associations de militaires, amicales, associations de conscrits

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr