ASSOCIATION NOTRE PATRIMOINE

Active Les Corvées-les-Yys 2004-10-25
M

Mission

La rédécouverte, la mise en valeur, la restauration et la sauvegarde de l'Eglise, ainsi que la connaisse, la mise en valeur, la restauration du patrimoine de la commune des Corvéés-les-Yys, y compris hameaux et lieux-dits, sous la forme d'actions diverses

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Corvées-les-Yys (28240)

Associations de Les Corvées-les-Yys

Siège INSEE

11 RUE DU PERCHE ET DE LA BEAUCE, 28240 LES CORVEES-LES-YYS

Contact

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Identifiants

RNA
W284000269
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
508133568
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0284008695
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 284S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr