M
Mission
Mise en commun des droits de chasse dont ils sont proprietaires ou locataires et dont ils pourraient devenir proprietaires ou locataires par la suite, pour jouir en commun ainsi qu'il va etre dit la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage ; la réglementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier.
Domaines
- chasse 👉 Terres de Perche
@
Commune & Contact
Commune
Thiron-Gardais (28480)Associations de Thiron-Gardais
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W284000148
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0284008606
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 284S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr