T Active commune Divers W283003063 Créée en 2017 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège commune (00000) Identifiants RNAW283003063 Historique Créée le 29/09/2017, dernière déclaration le 29/09/2017 3 évènements 29/09/2017 Création 29/09/2017 Dernière déclaration 08/01/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier corrompu suite incident du 29 sept 2017. Création ressaisit avec un nouveau numéro. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.