ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE NOGENT-LE-ROI Active Nogent-le-Roi Multisports scolaire W283001099 Créée en 1978 Developper la pratique des sports parmi ses membres . Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nogent-le-Roi (28210) Identifiants RNAW283001099 HIST.0283005897 Historique Créée le 10/11/1978, dernière déclaration le 10/01/2022 4 évènements 10/11/1978 Création 05/12/1978 Publication au Journal Officiel 10/01/2022 Dernière déclaration 11/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.