ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS MUTILES VICTIMES DE LA GUERRE 'LES POILUS' DE VERNOUILLET Active Vernouillet Anciens combattants W283000837 Créée en 1922 Liens de camaraderie Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vernouillet (28500) Identifiants RNAW283000837 HIST.0283000698 Historique Créée le 06/02/1922, dernière déclaration le 03/11/2022 4 évènements 06/02/1922 Création 09/03/1922 Publication au Journal Officiel 03/11/2022 Dernière déclaration 10/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.