COMA-SPORTS Active Dreux Multisports scolaire W283000342 Créée en 1960 Pratique des activites physiques et sportives (club football) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dreux (28100) Identifiants RNAW283000342 HIST.0283003663 Historique Créée le 22/09/1960, dernière déclaration le 01/12/1999 4 évènements 22/09/1960 Création 30/09/1960 Publication au Journal Officiel 01/12/1999 Dernière déclaration 03/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.