COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE BONNEVAL ET DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS SOUS L'APPELLATION "C.O.S. BONNEVALAIS"

Active Bonneval 1979-02-24
M

Mission

Gérer les oeuvres sociales en faveur des personnels en activité et retraités.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Bonnevalais
@

Commune & Contact

Commune

Bonneval (28800)

Associations de Bonneval

Siège INSEE

19 RUE SAINT ROCH, 28800 BONNEVAL

Contact

#

Identifiants

RNA
W282000264
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
352653372
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
35265337200016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0282000984
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 282S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr