COMITE DES FETES DE COURTALAIN Active Courtalain Centres culturels W282000099 Créée en 1938 Organisation des fêtes communales sous le patronage de la municipalité Contact EMAILcomitedesfetescourtalain@orange.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Courtalain (28290) Identifiants RNAW282000099 HIST.0282000328 Historique Créée le 17/10/1938, dernière déclaration le 29/01/2020 3 évènements 17/10/1938 Création 29/01/2020 Dernière déclaration 04/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres culturels Centres culturels 009007maisons de la culture, office municipal, centres culturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.