SOCIETE DE CHASSE DE PRUNAY-LE-GILLON. Active Prunay-le-Gillon Chasse W281005877 Créée en 1921 repression du braconnage. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Prunay-le-Gillon (28360) Identifiants RNAW281005877 HIST.0281000664 Anciennes informations Historique Créée le 25/08/1921, dernière déclaration le 25/08/1921 4 évènements 25/08/1921 Création 25/08/1921 Dernière déclaration 21/09/1921 Publication au Journal Officiel 13/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.