Mission
mise en commun de la jouissance des droits de chasse ; pratiquer la chasse au fusil ; la production du gibier par la protection des nichées ; la destruction des animaux nuisibles ; la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse ; la défense des priorités et des récoltes ; la surveillance et la police de la chasse seront exercées ; les sociétaires s'engagent à prêter leur concours ; les gardes assermentés
Domaines
- chasse 👉 Chartres Métropole
Commune & Contact
Commune
Roinville-sous-Auneau (28700)Contact
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- Nom de la mairie
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 281P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr