M
Mission
a pour objet d'assurer l'exercice du culte réformé et de pourvoir en tout ou partie aux frais et aux besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Chartres Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Chartres (28000)Siège INSEE
20 RUE SAINT THOMAS, 28000 CHARTRESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W281004701
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775101835
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77510183500012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
AUCUNE
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 281P
Observation : ASSOCIATION CULTUELLE
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr