COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BADMINTON D'EURE-ET-LOIR Active Lèves Badminton W281003928 414636514 Créée en 1997 contribuer au développement de la pratique du badminton dans l'eure et loir Contact WEBhttps://badminton28.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lèves (28300) Identifiants RNAW281003928 SIREN414636514 SIRET41463651400054 HIST.0281009704 Historique Créée le 17/07/1997, dernière déclaration le 23/10/2024 4 évènements 17/07/1997 Création 16/08/1997 Publication au Journal Officiel 23/10/2024 Dernière déclaration 24/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-11-25 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.