COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD Active Nogent-le-Rotrou Billard Loisirs W281003845 490084142 Créée en 1990 pratique du sport de billard et promotion de ce sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Nogent-le-Rotrou (28400) 19 RUE DE LA MAIRIE, 28160 DANGEAU Identifiants RNAW281003845 SIREN490084142 HIST.0281008402 Historique Créée le 05/01/1990, dernière déclaration le 20/06/2026 6 évènements 05/01/1990 Création 24/01/1990 Publication au Journal Officiel 04/06/2004 Enregistrement INSEE 04/01/2017 Dernier évènement INSEE 20/06/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 20/06/2026 / Modification 20/06/2026 Modification Transfert du siège : 8 rue de Rhone, 28400 Nogent-le-Rotrou Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Billard / Loisirs Billard 007010billard, quilles Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.