COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MAINVILLIERS

Activité

Projet porté

contribuer, par des moyens appropriés, à la création, au développement et à la gestion des oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés ; recevoir des participations financières de la ville, employeur, de l'état et des autres collectivités ou groupements ou toutes autres personnes morales ou physiques; dégager des ressources complémentaires au moyen de manifestations artistiques, culturelles et sociales ou de toute autre manière autorisée par la loi ; acquérir des biens, meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action ; gérer avec la coopération de l'administration, les oeuvres sociales en faveur des personnels en activité, titulaires ou non titulaires et retraités conformément à ses statuts

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 04/11/1977 - Création de l'association
• 19/11/1977 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 15/06/2020 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/06/2020 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W281003824

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0281005613

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 281P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun