SOCIETE DES CHASSEURS DE CHARTAINVILLIERS

Active Chartainvilliers 1909-08-28
M

Mission

mise en commun des terres, bois, prés, landes, bruyères sis sur la commune de chartainvilliers et par extension sur les communes limitrophes, s'il y a lieu, dont les cosignataires sont propriétaires ou fermiers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chartainvilliers (28130)

Associations de Chartainvilliers

Siège INSEE

1 RUE DE LA MAIRIE, 28130 CHARTAINVILLIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W281003550
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
478918642
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
47891864200016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0281000250
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr