COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BARJOUVILLE

Active Barjouville 1983-12-02
M

Mission

contribuer, par des moyens appropriés, à la création, au dévéloppement et à la gestion des oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés avec la coopération de l'administration

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Chartres Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Barjouville (28630)

Associations de Barjouville

Contact

#

Identifiants

RNA
W281003374
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281006955
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr