COMITE DES FETES Active Moutiers Comités des fêtes W281002908 Créée en 1978 organisation des fêtes communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moutiers (28150) Identifiants RNAW281002908 HIST.0281005724 Historique Créée le 27/03/1978, dernière déclaration le 20/01/2000 4 évènements 27/03/1978 Création 08/04/1978 Publication au Journal Officiel 20/01/2000 Dernière déclaration 09/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.