AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS D'HOUVILLE-LA-BRANCHE Active Houville-la-Branche Sapeurs pompiers W281002883 Créée en 1986 divertissements; sports; loisirs et sorties Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Houville-la-Branche (28700) Identifiants RNAW281002883 HIST.0281007606 Historique Créée le 13/06/1986, dernière déclaration le 13/06/1986 4 évènements 13/06/1986 Création 13/06/1986 Dernière déclaration 02/07/1986 Publication au Journal Officiel 09/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.