ART POUR VIVRE Active Houville-la-Branche Arts graphiques W281002878 Créée en 1999 cours de dessin peinture artistique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Houville-la-Branche (28700) Identifiants RNAW281002878 HIST.0281010066 Historique Créée le 16/09/1999, dernière déclaration le 16/09/1999 4 évènements 16/09/1999 Création 16/09/1999 Dernière déclaration 16/10/1999 Publication au Journal Officiel 09/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.