BASE ULM DU PAYS CHARTRAIN Active Gellainville Sports aériens W281002514 Créée en 1995 promotion de l'ulm et de ses composantes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gellainville (28630) Identifiants RNAW281002514 HIST.0281009394 Historique Créée le 29/11/1995, dernière déclaration le 03/12/2021 4 évènements 29/11/1995 Création 22/03/2003 Publication au Journal Officiel 03/12/2021 Dernière déclaration 04/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2003-03-22 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.