ASSOCIATION DES CHASSEURS D'EPEAUTROLLES

Active Épeautrolles 1965-08-26
M

Mission

mise en commun des droits de chasse dont sont proprietaire ou locataires les membres de l'association et dont il pourraient devenir proprietaires ou locataires par la suite pour en jouir

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Épeautrolles (28120)

Associations de Épeautrolles

Siège INSEE

2 RUE DU MARCHAIS, 28120 EPEAUTROLLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W281002488
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800015000
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0281004025
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr