COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHARTRES

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2011-04-14

Projet porté

assurer aux membre du personnel territorial une assistance morale et matérielle occasionnelle, sans se substituer aux services et organismes sociaux habilités ; étudier et de réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents ; contribuer, par des moyens appropriés, à la création et au développement d'oeuvres sociales, culturelles, sportives et de loisirs en faveur du personnel territorial et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/01/1977 - Création de l'association
• 04/02/1977 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 14/04/2011 - Déclaration de dissolution de l'association
• 09/08/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 06/09/2016 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W281002384

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0281005429

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 281P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun