COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHARTRES

Dissoute Lucé 1977-01-21
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-04-14.

assurer aux membre du personnel territorial une assistance morale et matérielle occasionnelle, sans se substituer aux services et organismes sociaux habilités ; étudier et de réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents ; contribuer, par des moyens appropriés, à la création et au développement d'oeuvres sociales, culturelles, sportives et de loisirs en faveur du personnel territorial et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Chartres Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Lucé (28110)

Associations de Lucé

Siège INSEE

3 RUE CHARLES BRUNE, 28110 LUCE

Contact

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Identifiants

RNA
W281002384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
508779576
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0281005429
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.