SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE VILLENEUVE-SAINT-NICOLAS

Active Villeneuve-Saint-Nicolas 1947-09-04
M

Mission

repression du braconnage protection du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-Saint-Nicolas (28150)

Associations de Les Villages Vovéens

Contact

#

Identifiants

RNA
W281002267
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281002490
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr