CHASSE DE 'LA GATINE' Active Les Châtelliers-Notre-Dame Chasse W281002253 Créée en 1998 la gestion du gibier l'exploitation rationnelle de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Châtelliers-Notre-Dame (28120) Identifiants RNAW281002253 HIST.0281009942 Historique Créée le 14/12/1998, dernière déclaration le 15/03/2011 4 évènements 14/12/1998 Création 02/01/1999 Publication au Journal Officiel 15/03/2011 Dernière déclaration 14/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.