ASSOCIATION DES SERVICES DIOCESAINS DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU DIOCESE DE CHARTRES

Active Chartres 1992-03-30
M

Mission

mise en œuvre juridique et pratique des instances diocésaines prévues par le statut de l'enseignement catholique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chartres (28000)

Associations de Chartres

Siège INSEE

22 AVENUE D'ALIGRE, 28000 CHARTRES

Contact

#

Identifiants

RNA
W281001100
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775102486
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0281008791
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 281P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr