NATATION CLUB CHARTRES EN MAURIENNE Active Chartres Nautisme W281000142 Créée en 1983 pratique des sports nautiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chartres (28000) Identifiants RNAW281000142 HIST.0281006911 Historique Créée le 14/10/1983, dernière déclaration le 16/01/2009 4 évènements 14/10/1983 Création 30/10/1983 Publication au Journal Officiel 16/01/2009 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Nautisme Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.