ASSOCIATION DES CHASSEURS DE VILLERMON

Active Allaines-Mervilliers 1963-05-25
M

Mission

Mise en commun des droits de chasse dont ils sont proprietaires oulocataires et dont ils pourraient devenir proprietaires ou locataires et dont ils pourraient devenir proprietaires ou locataires par la suite pour en jouir en commun.

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Allaines-Mervilliers (28310)

Associations de Allaines-Mervilliers

Contact

#

Identifiants

RNA
W281000022
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0281003853
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 281P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr