COMITE DES FETES DE BERNIENVILLE Active BERNIENVILLE Comités des fêtes W273009182 450278809 Créée en 2003 organiser des festivités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège BERNIENVILLE (27180) Identifiants RNAW273009182 SIREN450278809 SIRET45027880900014 HIST.0273009700 Anciennes informations Historique Créée le 26/05/2003, dernière déclaration le 12/07/2024 4 évènements 26/05/2003 Création 28/06/2003 Publication au Journal Officiel 12/07/2024 Dernière déclaration 10/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.