LA PALETTE Active Saint-Pierre-du-Bosguérard Artisanat W273008924 808300818 Créée en 1998 pratiquer du dessin et de la peinture Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Pierre-du-Bosguérard (27370) Identifiants RNAW273008924 SIREN808300818 SIRET80830081800016 HIST.0273008545 Anciennes informations Historique Créée le 15/01/1998, dernière déclaration le 22/12/2022 4 évènements 15/01/1998 Création 07/02/1998 Publication au Journal Officiel 22/12/2022 Dernière déclaration 18/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.