M
Mission
protéger, sur le territoire de la commune de nagel-séez-mesnil et des communes limitrophes, les lieux de mémoire, l'environnement, la faune, la flore, les paysages et le patrimoine culturel, contre toutes les atteintes qui pourraient leur être portées, d'ordre visuels et sonores et notamment par l'implantation d'éoliennes et les équipements qui leurs sont liés
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Pays de Conches
@
Commune & Contact
Commune
Conches-en-Ouche (27190)Associations de Conches-en-Ouche
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W273008284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr