VELO CLUB DE CONCHES EN OUCHE Active Conches-en-Ouche Cyclisme W273004885 Créée en 2018 pratiques des activités sportives de cyclisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Conches-en-Ouche (27190) Identifiants RNAW273004885 Historique Créée le 24/08/2018, dernière déclaration le 24/08/2018 4 évènements 24/08/2018 Création 24/08/2018 Dernière déclaration 01/09/2018 Publication au Journal Officiel 01/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cyclisme Cyclisme 011180Cyclisme (cyclisme, vélo, VTT, course d'orientation à vélo, cyclotourisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.