COMITE DEPARTEMENTAL DE L EURE DE BASKET BALL Active Évreux Basket W273004517 Créée en 1986 organiser et développer le basket ball conformément aux directions de la fédération française de basket ball Contact WEBhttp://www.comite-basket-27.frEMAILbasket27@free.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Évreux (27000) Identifiants RNAW273004517 HIST.0273005848 Anciennes informations Historique Créée le 30/03/1986, dernière déclaration le 23/08/2024 4 évènements 30/03/1986 Création 23/04/1986 Publication au Journal Officiel 23/08/2024 Dernière déclaration 22/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.