ASSOCIATION DES CAVALIERS DU HARAS DE LA BROSSE Active Fresne Protection animaux W273004407 Créée en 2017 prendre en pension des chevaux Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Fresne (27190) Identifiants RNAW273004407 Historique Créée le 30/04/2017, dernière déclaration le 30/04/2017 4 évènements 30/04/2017 Création 30/04/2017 Dernière déclaration 06/05/2017 Publication au Journal Officiel 06/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.