BITUME 27 Active Grossoeuvre Multisports local W273004382 Créée en 1996 promouvoir les sports Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grossoeuvre (27220) Identifiants RNAW273004382 HIST.0273008089 Anciennes informations Historique Créée le 14/03/1996, dernière déclaration le 13/12/2023 4 évènements 14/03/1996 Création 27/03/1996 Publication au Journal Officiel 13/12/2023 Dernière déclaration 13/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.