COMITE DES FETES DE CESSEVILLE Active Cesseville Comités des fêtes W273003447 812384766 Créée en 1961 organiser des fêtes publiques dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Cesseville (27110) 27110 CESSEVILLE Identifiants RNAW273003447 SIREN812384766 HIST.0273003107 Anciennes informations Historique Créée le 17/05/1961, dernière déclaration le 14/09/2022 6 évènements 17/05/1961 Création 06/06/1961 Publication au Journal Officiel 06/06/1961 Enregistrement INSEE 06/06/1961 Dernier évènement INSEE 14/09/2022 Dernière déclaration 16/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.