SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MALHERBOIS

Active La Haye-Malherbe 1990-10-16
M

Mission

découvrir, sauvegarder et faire connaître le patrimoine naturel, artisanal, culturel et historique local ou général de la commune de la haye malherbe

Domaines

  • comités de défense du patrimoine 👉 Seine-Eure
@

Commune & Contact

Commune

La Haye-Malherbe (27400)

Associations de La Haye-Malherbe

Siège INSEE

PLACE DE LA MAIRIE, 27400 LA HAYE-MALHERBE

Contact

#

Identifiants

RNA
W273003198
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809654759
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0273006813
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 271S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr